Conseil du 3e Arrondissement du 05 décembre 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-13970-CMMA3-182.PDFOpération n°60034531 - Attribution d'une subvention d'investissement de 40 000 euros au Centre hospitalier du Vinatier pour la réalisation de travaux de rénovation d'un local d'activité sis 275 rue André Philip à Lyon 3ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-14004-CMMA3-173.PDFCollecte des déchets des marchés forains - Approbation de deux conventions avec la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-15269-CMMA3-183.PDFMise en place du référent alerte éthique - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-16152-CMAA3-170.PDFApprobation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 178, rue Garibaldi à Lyon (3ème arrondissement)au profit de la Fédération Nationale des Anciens des Missions Extérieures (FNAME) - EI n°03195 - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-16154-CMMA3-171.PDFJardins partagés - Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et contrats de sous mise à disposition et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardins partagés. - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17070-CMMA3-176.PDFApprobation de la modification du règlement de visite de la Bibliothèque municipale de Lyon - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17127-CMMA3-184.PDFSchéma pluriannuel de mise en accessibilité numérique 2024/2026 - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17128-CMMA3-169.PDFLyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un logement au profit de l'association Agir Ensemble pour les Droits Humains dans le cadre du dispositif "Lyon, ville refuge" - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17147-CMMA3-168.PDFGratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 253,15 euros HT. - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17169-CMAA3-180.PDFPlan Handicap de la Ville de Lyon 2023-2026 - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17170-CMMA3-181.PDFRapport annuel d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lyon 2021-2023 - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17177-CMMA3-167.PDFProjet Educatif de Lyon - Attributions des subventions aux coopératives scolaires pour le départ en classes découvertes année 2024 - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17185-CMMA3-166.PDFApprobation et autorisation de signature de la convention relative au PEDT portant mention de l'organisation périscolaire et du plan mercredi 2023-2026 entre la Ville de Lyon, l'Inspection Académique, la Préfecture et la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17188-CMMA3-178.PDFOrientations stratégiques et axes de développement 2024-2026 pour les Archives municipales de Lyon - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17192-CMMA3-172.PDFApprobation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public 2024 - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17193-CMMA3-174.PDFApprobation des droits de place des marchés pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17195-CMMA3-175.PDFAttribution des aides directes exceptionnelles aux commerçants et artisans à la suite des manifestations dans le cadre des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17204-CMMA3-177.PDFApprobation de nouveaux tarifs pour la saison 2023-2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17226-CMMA3-185.PDFModification de la tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 3ème arrondissement - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-17676-CMMA3-179.PDFProgrammation au titre de l'exercice 2023 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territoriales et des actions d'ingénierie sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)24/01/2024
2023-18551-MA3-186.PDFQuestion au Conseil municipal : Question portant sur la future réforme du statut de l'élu - Délibération - (sans annexe)24/01/2024